Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DESPIAU Jean-Louis

Numéro de dépôt :
96621114
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 avril 1996 par la société DESPIAU Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la société DESPIAU Jean-Louis domicilié(e) Quartier des Moulins, 32200 GIMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 754 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis DESPIAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621114.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 avril 2006.

DESPIAU Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : DESPIAU , DESPIAU , PREMIUM FRANCE , SUPERIEUR DESPIAU FRANCE


DESPIAU Jean-Louis - Quartier des Moulins, 32200 GIMONT - France - SIREN 305754541


Monsieur Jean-Louis DESPIAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

-Chevalets en bois pour instruments de musique -Plaquettes en bois servant à la fabrication de chevalets pour instruments de musique

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.